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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE
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LES ROUGIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ROUGIERES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3135069
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021
LES ROUGIERES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE

Présentation de la marque LES ROUGIERES

Déposée le 4 décembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROUGIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES ROUGIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ROUGIERES est expirée depuis le 4 décembre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole - 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480262 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).